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Saisie de produits d'entretien contrefaits à Tachkent

La vente de produits chimiques ménagers contrefaits stoppée à Tachkent

À Tachkent, des cas de vente de produits chimiques ménagers contrefaits sous des marques renommées ont été démasqués. L'information a été communiquée par le service de presse du ministère de la Justice. Les inspections ont été motivées par une plainte de la société « Sano Technology », propriétaire de la marque de produits de nettoyage « KROT ». Uzdaily.uz en fait rapport.

Selon le titulaire des droits, des produits similaires aux originaux et induisant les consommateurs en erreur ont été mis en vente sur les marchés de la capitale. Au cours des investigations menées par les agents du Centre de la propriété intellectuelle auprès du ministère de la Justice dans les points de vente de Tachkent, la commercialisation de produits contrefaits a été confirmée dans six emplacements.

À l'issue des mesures de contrôle, des procès-verbaux ont été dressés contre tous les contrevenants en vertu de l'article 177 du Code de la responsabilité administrative (utilisation illégale d'une marque de produit). Les dossiers constitués ont été transmis au tribunal pour examen.

Par décision de justice, chaque entreprise contrevenante a été condamnée à une amende de 15 fois le montant de base calculé, soit 6,18 millions de soums. De plus, les entrepreneurs ont été contraints de remédier aux violations constatées. Le ministère a souligné que de telles mesures servent à prévenir la prolifération de la contrefaçon sur le marché.

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