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L'avertissement a porté ses fruits : l'amende pénale est intégralement payée

L'avertissement a porté ses fruits : l'amende pénale est intégralement payée

Le 13 mars 2026, une procédure d'exécution a été engagée par le service du district de Mirzo Ulug'bek du Bureau pour recouvrer une amende pénale de 56 250 000 sum au profit de l'État auprès du débiteur B.T., sur la base d'un titre exécutoire rendu par le tribunal de district de Shayxontohur en matière pénale le 16 février 2026.

Au cours des mesures d'exécution, il a été expliqué en détail au débiteur la nécessité de payer volontairement l'amende pénale dans le délai imparti et que son non-paiement pourrait entraîner des conséquences plus graves selon la législation, notamment le remplacement de la peine par une privation de liberté.

Après les explications juridiques et les avertissements donnés, le débiteur a correctement évalué la situation, tiré les conclusions appropriées et a volontairement payé intégralement l'amende pénale de 56,2 millions de sum le 24 mars 2026.

En conséquence, ce document d'exécution a été considéré comme exécuté conformément à l'article 41 de la loi.

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