Bosch condamné à une amende de 36 millions de dollars pour ses relations commerciales avec Huawei

Le géant technologique allemand Bosch a accepté de payer une amende de 36 millions de dollars pour avoir enfreint les restrictions d'exportation imposées par les États-Unis à l'encontre de Huawei. Cette décision confirme une fois de plus que les sanctions appliquées par l'administration américaine contre les entreprises technologiques chinoises affectent non seulement les acteurs internes aux États-Unis, mais aussi les partenaires internationaux. C'est ce qu'indique l'information de Ixbt.com.

Selon le Bureau de l'industrie et de la sécurité (BIS) et le ministère de la Justice des États-Unis, Bosch a fourni des produits et des logiciels d'une valeur de plus de 72 millions de dollars à Huawei entre 2020 et 2024. D'après Tom’s Hardware, il s'agit de capteurs MEMS largement utilisés dans l'industrie automobile et de solutions numériques spécialisées.

Les autorités américaines ont souligné que, puisque ces produits ont été créés sur la base de technologies, de logiciels ou de propriété intellectuelle développés aux États-Unis, une licence d'exportation spéciale était requise pour les vendre à des entreprises figurant sur la « liste noire », comme Huawei. Ces règles s'appliquent non seulement aux entreprises basées aux États-Unis, mais également à toutes leurs filiales à l'étranger.

Erreurs et coopération

La direction de Bosch a déclaré que ces infractions n'étaient pas intentionnelles, mais résultaient de la négligence de divisions situées hors des États-Unis. Néanmoins, l'entreprise a reconnu sa faute et a coopéré activement avec le gouvernement américain durant l'enquête. C'est grâce à ce facteur que le ministère de la Justice des États-Unis a décidé de ne pas engager de poursuites pénales contre le groupe allemand.

Pour fixer le montant de l'amende, le fait que Bosch ait elle-même signalé ces erreurs aux autorités et promis de renforcer son contrôle interne a été pris en compte. En plus de l'amende globale de 36 millions de dollars, l'entreprise a accepté de renoncer aux bénéfices nets tirés des transactions avec Huawei. Ce profit était initialement estimé à 11,5 millions de dollars, mais après déductions, Bosch versera finalement 3,6 millions de dollars.

Les responsables américains ont souligné que Bosch avait eu plusieurs occasions de s'assurer du respect des exigences de contrôle des exportations, mais que des lacunes dans le système d'audit interne l'ont empêché. Le géant allemand a désormais déclaré qu'il allait réformer en profondeur ses mécanismes internes de contrôle des restrictions commerciales internationales pour éviter que de telles situations ne se reproduisent.

Cette situation est également un signal important pour les pays intégrés au marché technologique mondial, comme l'Ouzbékistan. De nombreux composants dans les domaines de l'automobile moderne et de l'électronique reposent sur des technologies américaines, ce qui exige des fabricants et fournisseurs locaux une prudence extrême vis-à-vis du régime des sanctions internationales.